Accord de licence

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Contrat de licence logiciel PLJ Soft SARL.

 

Pour tous les pays autres que la France, c'est la version anglaise de cet accord de licence qui s'applique. Pour le visualiser, fermez ce fichier d'aide, revenez à l'Utilitaire de Gestion de PC TimeWatch, changez la langue pour Anglais et revenez dans l'aide.

 

 

LISEZ SOIGNEUSEMENT CE CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL ("LICENCE") AVANT D'INSTALLER  LE LOGICIEL. EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "ACCEPTER", VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DE CETTE LICENCE.

 

1. Licence.

Le logiciel et cette licence sur disque ou en mémoire ou sur tout autre média (le "Logiciel") font l'objet d'une licence d'utilisation de ce Logiciel. La concession de cette licence ne constitue pas une vente du Logiciel, qui reste la seule propriété de PLJ Soft. Le Logiciel et toute copies que la Licence vous autorise à faire sont soumis à cet accord de licence.

 

2. Limites d’utilisation.

droits et responsabilités.

Vous pouvez faire des copies du Logiciel au format machine uniquement à des fins de sauvegarde. La copie de sauvegarde doit inclure toutes les informations de copyright de l'orignal. Le logiciel est une marque déposée et soumis à la création conformément aux lois de propriété intellectuelle diverses, y compris des droits d'auteurs dans le monde entier. Toute reproduction non autorisée du logiciel est expressément interdite, en totalité ou en partie. Vous pouvez être tenus légalement responsable de n'importe quelle infraction causée par votre non-respect des termes de cet accord. Vous ne pouvez pas modifier, adapter, traduire, étudier par ingénierie inverse, décompiler, ou désassembler le logiciel ou créer des produits dérivés à partir du Logiciel. Les droits acquis selon cette Licence sont strictement personnels et ne peuvent être transférés. Vos droits d'utilisation du Logiciel seront automatiquement annulés par PLJ Soft sans préavis en cas de non respect d’un ou plusieurs conditions d’utilisation de cette licence.

 

Logiciel non enregistré: Le Logiciel non enregistré peut être utilisé librement à des fins d’évaluation pendant une période de vingt et un (21) jours. A l’issue de cette période d’évaluation, vous devez soit desinstaller le Logiciel soit acheter une licence d’utilisation du Logiciel.

 

Licence 1 poste: Cette présente licence vous autorise à installer et utiliser le Logiciel sur un (1) seul ordinateur, c'est-à-dire sur l'ordinateur sur lequel le Logiciel est installé.

 

Licence Familiale: Cette présente licence vous autorise à installer et utiliser le Logiciel sur cinq (5) ordinateurs maximum au sein du même foyer. La licence familiale est réservée aux personnes physiques et ne peut en aucun cas être utilisées par des personnes morales.

 

3. Limitation de Garantie.

PLJ Soft garanti que le support média sur lequel Le logiciel est fournis est exempt de défaut identifié pendant une durée de (90) jours à partir de la date d'achat.  PLJ Soft N'ASSURE AUCUNE AUTRE GARANTIE ET EXCLUT EXPRESSEMENT TOUTES LES AUTRES GARANTIES, STATUAIRE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS ET SANS RESTRICTION N'IMPORTE QUELLES GARANTIES IMPLICITES DE VALEUR COMMERCIALE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.

 

4. Limitation de responsabilité.

En aucun cas PLJ Soft ou un de ses concédant, entrepreneur, vendeur ou fournisseur ne sera responsable de quelque dégâts que ce soit, y compris à, mais non limité à, une perte de profits, de données ou d'autres dégâts directs, consécutifs, indirects ou punitifs, résultants de données détériorées ou perdues, de défaillance du logiciel ou de la machine ou une autre cause, même si de tels dégâts sont causés par la propre négligence de PLJ Soft et même si PLJ Soft est informé de la possibilité de tels dégâts, ou pour toute autre revendication d'un utilisateur du logiciel.

 

5. Juridiction.

Cet accord de Licence est gouverné et interprété selon la loi française, sans égards aux conflits de provisions légales.  En acceptant cet Accord de licence, le licencié accepte d'être soumis à la juridiction et de lancer toute action conséquente ou relative à cet Accord de licence auprès du tribunal de Commerce de Melun - France.

 

6. Accord intégral.

Cette Licence constitue l'accord complet entre les parties en ce qui concerne l'utilisation du Logiciel et prévaut sur tout accord préalable à ce sujet. Aucune modification de cette Licence ne peut être effectuée sans l'accord explicite écrit et signé de PLJ Soft.

 

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